PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
1. Introduction
1.1 Pourquoi une politique de protection des données personnelles ?
La société AMELIA HOME est la société éditrice du service www.laboutiquedespergolas.fr, ci-après “la boutique des pergolas” pour les besoins des présentes.
La boutique des pergolas accorde une grande importance à la protection de votre vie privée et des données personnelles et s’engage à utiliser les données personnelles de ses clients et prospects dans l’unique mesure où cela est nécessaire au bon fonctionnement du site www.laboutiquedespergolas.fr (le “site internet”).
Les données personnelles désignent les informations qui concernent des personnes physiques, identifiées ou identifiables, directement ou indirectement (les « données personnelles »).
La collecte et le traitement que nous réalisons s'effectuent dans le respect du cadre juridique en vigueur, applicable à la protection des données personnelles, et notamment le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée (le « règlement »).
Cette politique de protection des données personnelles a pour objectif de vous présenter plus en détail l’approche de la boutique des pergolas vis-à-vis de vos données personnelles, de vous expliquer les cas dans lesquels nous les collectons, les raisons justifiant cette collecte et ce que nous en faisons (la « politique »).
Cette politique a vocation à s'appliquer aux clients de la boutique des pergolas, aux prospects et aux visiteurs lors de leur navigation sur le site internet. La politique fait partie intégrante des conditions générales d'utilisation (les “CGU”) et des conditions générales de vente (les “CGV”) du site internet.
La boutique des pergolas se réserve la possibilité de modifier, à tout moment, sa politique afin notamment de faire évoluer ses services ou de se conformer à toute nouvelle mise à jour de la réglementation applicable. La politique applicable est celle en vigueur à la date de connexion au site internet de l'utilisateur ou lors de toute inscription aux services proposés par la boutique des pergolas.
Il est donc conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la politique sur le site internet pour se tenir informé de toute nouvelle mise à jour.
1.2 Qu’est-ce qu’une donnée personnelle ?
Comme évoquée précédemment, une donnée personnelle est toute information qui permet d’identifier directement ou indirectement une personne physique. Ainsi, un nom, une adresse postale ou électronique, un numéro de téléphone ou encore une adresse IP sont par exemple des données personnelles.
Les données rendues anonymes ou agrégées de manière à ne pas pouvoir permettre l’identification d’une personne physique ne sont pas considérées comme des données personnelles
1.3 Qui est le responsable du traitement des données du site internet ?
La boutique des pergolas intervient en qualité de responsable de la collecte et du traitement de vos données personnelles.
La boutique des pergolas met en œuvre les mesures permettant de garantir la confidentialité, la sécurité et l'intégrité des données personnelles de ses clients, et s'engage à ce que ses prestataires à qui elle sous-traite certains services garantissent un niveau de sécurité adapté.
Le responsable, au sens des dispositions du règlement général sur la protection des données (RGPD) est :
SOCIÉTÉ AMELIA HOME
La boutique des pergolas
Rue du pont varin
52130 Wassy
Tel : 03 25 55 23 75
E-mail: dp-lbdp@laboutiquedespergolas.fr
Pour toute question relative à la protection des données en rapport avec nos produits/services ou avec l’utilisation de notre site internet, vous pouvez vous adresser à tout moment à notre responsable de la protection des données. Ce dernier peut être contacté à l’adresse postale ainsi qu’à l’adresse électronique susmentionnées (objet : « À l’attention du délégué à la protection des données »).
2. D'où proviennent les données traitées ?
Les données que nous utilisons sont collectées directement auprès de vous, via les cookies ou traceurs lors de votre navigation sur le site internet, ou via le formulaire de collecte que vous renseignez lors de la création de votre compte, ou encore lors de l'envoi d'un questionnaire de satisfaction client.
Conformément à la réglementation sur les données à caractère personnel, nous avons l’obligation de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations vous concernant. C’est pourquoi, les données collectées sur le site internet peuvent être mises à jour et/ou complétées à partir des données plus récentes que vous pourriez fournir notamment lors de la mise à jour d’un compte déjà créé.
3. Quand sont collectées vos données ?
Tout au long de notre relation, vous pouvez être amené à nous transmettre vos données personnelles :
- Lors de votre navigation sur le site internet par le biais de traceurs ou cookies,
- Lors de la création d'un compte sur le site internet et ses éventuelles mises à jours et paramétrages,
- Lors de l'acte d'achat sur le site internet,
- Lors de l’envoi de messages au service client de la boutique des pergolas,
- Lors de votre publication de commentaires ou évaluations sur le site internet,
- Lors de la souscription à la newsletter, Lors du remplissage d’un formulaire.
4. Quelles sont les données collectées ?
Les Données Personnelles suivantes peuvent notamment être collectées, que vous les communiquiez volontairement, ou qu’elles soient collectées lors de votre navigation sur le site internet :
- Les données permettant de vous identifier : civilité, nom, prénom, adresses postales, adresses emails, numéros de téléphones, identifiant et mot de passe associés à votre compte utilisateur, adresse de livraison, adresse de facturation, l’âge et le sexe
- Les données relatives à vos consentements à recevoir des offres commerciales, éventuellement personnalisées
- Les données de navigation sur le site internet : adresse IP, referrer URL, historique de navigation, historique de commande, information sur les appareils à partir desquels vous vous rendez sur le site internet.
- Les données bancaires renseignées dans votre compte ou lors d’un achat réalisé sur le site internet : la boutique des pergolas ne collecte ni votre N° de carte bancaire, ni vos données financières. Vos données bancaires sont collectées uniquement par le prestataire de service de paiement que vous avez sélectionné conformément aux dispositions légales (Code monétaire et Financier-Art L. 133-24). L'ensemble de nos prestataires de service de paiement sont certifiés PCI-DSS (norme de sécurité pour les paiements bancaires).
- Les données relatives à vos commandes et aux paiements effectués : numéro client, numéros de facture, numéros de colis, historique de commandes, numéros de vente et numéros de commande.
- Les données concernant les choix et le suivi de livraison (numéros de suivi et statut de livraison), de facturation
Vous pouvez choisir de ne pas communiquer certaines données personnelles, ce choix pourra cependant empêcher l’utilisation de certains services proposés par l’intermédiaire du site internet.
Dans le cas où vous renseignez les données personnelles d’un tiers, vous vous engagez à le faire avec le consentement de ce dernier, et après l’avoir informé des conditions dans lesquelles ses données personnelles sont recueillies, utilisées, stockées et divulguées.
Remarques :
- Un RIB peut vous être demandé pour effectuer un remboursement, dans ce cas votre RIB sera conservé le temps du traitement pour être transmis à notre établissement bancaire.
- Dès l’instant que vous renseignez votre RIB, vous acceptez l'enregistrement de ce dernier et sa transmission à notre établissement bancaire.
5. Pourquoi collectons-nous vos données ?
1. Les traitements de données à caractère personnel engendrés par le dépôt et la lecture de cookies au cours de votre navigation sur le site internet servent à :
- Assurer le fonctionnement du site internet sur la base de l'intérêt légitime de la boutique des pergolas de vous permettre de bénéficier des fonctionnalités du site internet.
- Assurer la sécurité du site internet sur la base de l'intérêt légitime de la boutique des pergolas : nous collectons certaines données de navigation pour nous permettre d'assurer la sécurité de nos services et de détecter, d'éviter ou de retracer toute tentative de malveillance ou d'intrusion informatique ou toute violation des conditions d'utilisation de nos services.
- Mesurer l’audience du site internet et établir des statistiques anonymes de visite sur la base de l'intérêt légitime de la boutique des pergolas.
- Assurer l’interactivité du site internet avec les réseaux sociaux sur la base de votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.
- Améliorer les fonctionnalités et la personnalisation du site internet sur la base de votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.
2. Les traitements engendrés par la création d'un compte sur le site internet ont pour objectif de :
- Gérer l'ouverture et l'utilisation de votre compte en ligne, sur la base des conditions générales de vente du site internet.
- Vous envoyer des offres commerciales par mail et/ou SMS, sur la base de votre consentement que vous pouvez retirer à tout moment.
3. Les traitements engendrés lors de l'acte d'achat ont pour objectif de :
- Fournir les produits achetés, ainsi que le service client associé, sur la base des conditions générales de vente du site internet.
- Réaliser les transactions de paiement sur la base de l'exécution des conditions générales de vente du site internet.
- Vous contacter en cas de retrait/rappel de produits, sur la base de l'exécution des conditions générales de vente du site internet.
- Assurer la gestion des fraudes, notamment fraude aux moyens de paiement et incidents de paiement sur la base de l'intérêt légitime de la boutique des pergolas. En fonction des résultats du contrôle de risque de fraude effectué sur les commandes, il sera possible de prendre des mesures de sécurisation, d'annuler des commandes ou d'empêcher des commandes.
- Réaliser le suivi de la relation client tel que la réalisation d’enquêtes de satisfaction, sur la base de l'intérêt légitime de la boutique des pergolas et sauf opposition de votre part.
- Envoyer des offres commerciales de la part du site internet pour des produits complémentaires à ceux de vos derniers achats, sur la base de l'intérêt légitime de la boutique des pergolas et sauf opposition de votre part.
4. Le traitement engendré lors de l’envoi de messages au service client via le formulaire de contact présent sur le site internet est fondé
- sur l'intérêt légitime de la boutique des pergolas à répondre aux demandes que vous lui adressez.
5. Le traitement engendré lors de votre publication de commentaires ou évaluations sur le site internet est fondé sur l'exécution des CGU.
6. Quelle est la durée de conservation de vos Données personnelles ?
Vos Données Personnelles sont conservées pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités décrites précédemment.
- Création de votre compte client / connexion / historique de vos transactions :
- Durée de la relation contractuelle + durée pouvant varier selon les fondements qui régissent la durée de conservation : obligation légale / obligation contractuelle / intérêt légitime de la boutique des pergolas.
- Facturation / traitement comptable et fiscal :
- Durée portée à 1O ans dans le respect des obligations légales.
- Gestion des communications :
- Vos communications sont conservées pour la durée nécessaire à la finalité poursuivie et dans la limite de 6 mois maximum pour les enregistrements vocaux et 12 mois pour les communications par e-mails. Ces enregistrements sont conservés de manière sécurisée et seules les personnes habilitées, dans les limites de leurs attributions respectives, y ont accès.
7. A qui transmettons-nous vos Données personnelles ?
Nous ne partageons pas vos Données personnelles avec des tiers hors des services internes et entités de la boutique des pergolas détenues directement ou indirectement par la société AMELIA HOME, dûment habilités à traiter vos données personnelles dans le cadre des finalités spécifiques visées ci-dessus.
Toutefois, nous pouvons être amenés à transmettre vos données personnelles à des prestataires externes dûment autorisés avec lesquels nous travaillons, à savoir certains prestataires spécialisés dans le cadre des finalités spécifiques suivantes :
- les transactions bancaires (ex : banques, prestataires de service de paiement) ;
- la gestion de la relation client (ex : centres d’appel) ;
- le service après-vente (ex : centres d’expertise) ;
- conseillers professionnels (ex : Assureurs, Avocats,)
- la livraison de produits (ex : transporteurs) ;
- l’hébergement des données (ex : vos données personnelles)
- l’informationnel (ex : l’envoi de l’email de validation de commande) ;
- l’expérience client (ex : l’envoi d’enquête de satisfaction pour mesurer la satisfaction client à notre marque, avis sur nos produits ou nos services).
Pour ces derniers, la boutique des pergolas et ses sous-traitants ont la possibilité de contacter par email l’utilisateur pour l’inviter, sans contrepartie, à déposer un avis en ligne concernant la qualité du produit acheté sur le site internet ou partager leur expérience client la boutique des pergolas.
Vos Données Personnelles ne feront l'objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires de la boutique des pergolas, notamment en cas de demande d'une administration ou d'une autorité judiciaire.
8. Quels sont vos droits et comment les exercer ?
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez de droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, définition des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données personnelles après le décès) sur les données personnelles vous concernant. Pour en savoir plus, vous pouvez visiter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Vous avez le droit de demander :
- L'accès et la rectification de vos données personnelles. Veuillez noter que vous pouvez à tout moment consulter et modifier vos informations personnelles à partir de la rubrique « mon compte ».
- La limitation du traitement de vos données personnelles. Il est important de noter que ce droit ne s’applique que si vous disposez d’un motif légitime à faire valoir. A titre d’exemple : contestation de l’exactitude de vos données personnelles, défense ou exercice de vos droits en justice.
- La suppression de vos données personnelles. Veuillez noter que la suppression des données de votre compte client, entraînera la suppression de vos données et comptes du site internet.
Pour ces derniers, la boutique des pergolas et ses sous-traitants ont la possibilité de contacter par email l’utilisateur pour l’inviter, sans contrepartie, à déposer un avis en ligne concernant la qualité du produit acheté sur le site internet ou partager leur expérience client la boutique des pergolas.
Vos Données Personnelles ne feront l'objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires de la boutique des pergolas, notamment en cas de demande d'une administration ou d'une autorité judiciaire.
Une fois votre compte client supprimé, vous ne pourrez plus :
consulter l’historique de vos commandes ;
consulter ou télécharger vos factures ;
consulter vos remboursements ;
utiliser vos codes promotionnels ;
D’exercer votre droit d’opposition vis-à-vis des traitements exploités à des fins de prospections commerciales.
Si vous êtes concerné par la prospection :par email : vous pouvez vous désabonner des newsletters en cliquant sur le lien hypertexte pour vous désabonner, présent dans chaque communication commerciale ;
par téléphone : vous pouvez vous opposer à l’utilisation de votre numéro de téléphone, en vous inscrivant gratuitement sur le site www.bloctel.fr.
D’exercer votre droit à la portabilité.
Le retrait de votre consentement.
Veuillez noter que le retrait de votre consentement, possible à tout moment, ne portera pas atteinte à la licéité des traitements réalisés avant le retrait de celui-ci.
Vous avez également le droit de formuler des directives post-mortem spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données personnelles.
Pour pouvoir exercer vos droits, à tout moment, votre demande d’exercice devra nous être envoyée de la manière suivante :
par voie postale accompagnée d’un justificatif d’identité à l’adresse suivante :
SOCIÉTÉ AMELIA HOME
La boutique des pergolas
Rue du pont varin
52130 Wassy
Tel : 03 25 55 23 75
E-mail: dp-lbdp@laboutiquedespergolas.fr
Les demandes envoyées à la boutique des pergolas doivent contenir vos informations personnelles identiques à celles renseignées lors de la création de votre compte client (nom, prénom, email). Une copie de justificatif d’identité sera obligatoire pour opérer un traitement, en cas de demande adressée par voie postale et/ou par adresse email différente du compte client.
Nous vous adresserons une réponse dans un délai d’un mois suivant la date de réception de votre demande. Dans certains cas, liés à la complexité de la demande ou du nombre de demandes, ce délai peut être prolongé de deux mois.
En cas de réclamation vous pouvez vous adresser au Délégué à la Protection des données de la boutique des pergolas (dplpdp@laboutiquedespergolas.fr)
La boutique des pergolas apporte la plus grande attention à la protection des données personnelles. Néanmoins, si vous considérez que leur traitement porte atteinte à vos droits ou que votre demande n’a pas été satisfaite, vous disposez de la faculté d’envoyer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.
9. Quelles sont les mesures de sécurité et de lutte contre la fraude ?
La boutique des pergolas prend toute précaution utile afin de préserver la sécurité et la confidentialité de vos données afin notamment d'empêcher qu'elles soient déformées, endommagées, divulguées, et que des tiers non autorisés y aient accès.
Dans le but de vérifier l'exactitude des données personnelles collectées sur le site internet, la boutique des pergolas pourra être amenée à effectuer une demande de justification d’identité.
Le site internet est un site marchand permettant l'achat en ligne par transaction bancaire. A ce titre, la transaction est réalisée à travers une connexion cryptée via votre navigateur pour transmettre les données directement à l'établissement bancaire.
La boutique des pergolas se réserve le droit d’annuler toute commande qui ne répondrait pas de manière satisfaisante à cette vérification.
10. Newsletter et alertes
Suite à la création de votre compte et sous réserve d’y avoir consenti, vous pourrez recevoir une newsletter et des alertes personnalisées sous forme d’e-mails. Ces emailings vous permettent de vous rappeler que vous avez disposé des articles dans votre panier, de vous tenir informés de l’actualité de la boutique des pergolas et des éventuels avantages dont vous pouvez bénéficier. Nous mesurons le taux d’ouverture de nos envois électroniques afin de les adapter au mieux à vos besoins. Si vous ne souhaitez plus recevoir de messages promotionnels, vous pouvez vous désabonner à tout moment en nous contactant, ou via le lien dédié à cet effet dans le mail : se désabonner.
11. Bandeaux publicitaires
Afin de vous tenir au courant des nouveautés et des produits susceptibles de vous intéresser, nous utilisons les données collectées lors votre visite pour afficher des bandeaux publicitaires sur d’autres sites que vous visitez. Le traitement de ces données s’effectue généralement par l’intermédiaire de cookies, pixels ou balises web. Uniquement des données pseudonymes sont utilisées : aucune donnée personnelle n’est conservée dans les cookies.
12. Études de marché, enquêtes satisfaction et d’opinion
Les données utilisées lors d’études et d’enquêtes, recueillies sur le site ou envoyées à travers un formulaire, ne sont pas utilisées à des fins publicitaires. Elles ne sont pas non plus transmises à des tiers ni publiées. Si vous participez à un sondage, vous êtes renseigné(e) sur le traitement et l’utilisation qui seront faits de vos informations. Vous pouvez à tout moment vous opposer, en tout ou en partie, au traitement de ces informations en contactant la boutique des pergolas par voie postale.
13. Définition et rôle des cookies
Nous utilisons des technologies communément appelé cookies. Ces derniers comprennent entre autres les cookies HTTP ; les "fingerprinting" (calcul d'un identifiant unique de la machine basé sur des éléments de sa configuration à des fins de traçage) ; les pixels invisibles ou "web bugs" ou tout autre identifiant généré par un logiciel ou un système d'exploitation
Ce paragraphe sur les cookies décrit la façon dont les cookies sont utilisés sur notre site internet et les moyens mis à votre disposition pour paramétrer le dépôt de cookies sur votre ordinateur ou mobile.
Quelles sont les informations collectées ?
- L’adresse IP, la date et l’heure de connexion, le type d’appareil, le navigateur utilisé, le système d’exploitation, vos préférences en matière de confidentialité, les pages et les produits consultés.
Comment fonctionnent les cookies ?
- Le principe des cookies fait partie du protocole HTTP utilisé pour les échanges sur internet. Le navigateur de votre ordinateur (Internet Explorer, Firefox, Chrome, Safari, etc.) ou de votre mobile gère les cookies ou traceurs. C'est lui qui reçoit l'ordre de les enregistrer de la part du serveur. C'est également lui qui permet de les contrôler selon vos souhaits. Vous pouvez ainsi paramétrer le dépôt de cookies, mais le refus de certains cookies peut limiter le fonctionnement du site internet. Enfin, nous vous informons que chaque cookie dispose d'une durée de vie limitée qui est indiquée au paragraphe suivant.
Combien de temps sont conservés les cookies ?
- La durée de vie des cookies ou traceurs est limitée à une durée permettant d'aboutir aux finalités fixées dans les paragraphes précédents. La durée de conservation de chaque cookie dépose sur le site internet est précisée dans le centre de paramétrage des cookies du site internet.
- Les informations collectées par l'intermédiaire de ces traceurs sont conservées pour une durée maximale de :
- 25 mois pour les cookies de mesure d'audience ;
- 6 mois pour la conservation du choix du consentement ou du refus.
Quels types de cookies peuvent être présents sur le Site ?
- Les cookies que nous sommes susceptibles d'utiliser sont répartis en quatre catégories en fonction de leur objectif :
- les cookies strictement nécessaires,
- les cookies de performance et de mesure d'audience,
- les cookies de personnalisation,
Cookies strictement nécessaires : ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Ils sont donc exemptés de consentement préalable. Ils ne sont activés qu'en réponse à des actions que vous effectuez et qui correspondent à une demande de services, comme la configuration de vos préférences de confidentialité, la connexion ou le remplissage de formulaires. Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer ou être alerté de l'utilisation de ces cookies. Cependant, si cette catégorie de cookies - qui ne stocke aucune donnée personnelle - est bloquée, certaines parties du site internet ne pourront pas fonctionner. Certains sites n'utilisent que ce type de cookies.
Cookies de performance et de mesure d'audience : ces cookies nous permettent de déterminer le nombre de visites et les sources du trafic sur notre site internet, afin d'en mesurer et d’en améliorer les performances. Ils nous aident également à identifier les pages les plus ou les moins visitées, et à évaluer comment les visiteurs naviguent sur le site internet. Toutes les informations collectées par ces cookies sont agrégées et donc anonymisées. Si vous n'acceptez pas cette catégorie de cookies, nous ne pourrons pas savoir quand vous avez réalisé votre visite sur notre site internet.
Cookies de personnalisation de contenu : ces cookies permettent d'améliorer les fonctionnalités du site internet et la personnalisation de son contenu. Ils peuvent être définis par nous ou par des partenaires tiers dont nous avons ajouté les services à nos pages. Si vous n'acceptez pas ces cookies, certains ou tous ces services seront susceptibles de ne pas fonctionner correctement.
Cookies pour une publicité ciblée : Ces cookies peuvent être activés sur notre site internet par nos partenaires publicitaires. Ils peuvent être utilisés par ces entreprises pour établir des profils sur vos intérêts et vous proposer des publicités ciblées. Ils fonctionnement uniquement en identifiant votre navigateur et votre appareil. Si vous n'acceptez pas cette catégorie de cookies, des publicités moins ciblées sur vos intérêts vous seront proposées lors de votre navigation sur notre site internet ou d'autres sites internet.
14. Réseaux sociaux
Le site internet utilise des « plug-in » ou module sociaux. Il s’agit notamment de petits boutons permettant d’accéder à des réseaux sociaux tiers tels que Facebook que vous pouvez trouver sur le site internet. Lorsque vous consulter la page du site internet contenant des plug-ins ou modules sociaux, une connexion est établie avec les serveurs des réseaux sociaux concernés qui sont alors informés que vous avez accédé à la page correspondante du site consulté, et ce même si vous ne possédez pas de compte utilisateur.
15. Quid en cas de modification de notre politique ?
La boutique des pergolas se réserve la possibilité de modifier sa politique de protection des données personnelles à tout moment, et procèdera à la publication de la version modifiée sur son site internet.
La politique applicable est celle en vigueur à la date de connexion au site internet de l'utilisateur ou lors de toute inscription aux services proposés par la boutique des pergolas.
Comme mentionné en introduction, il est conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la politique sur le site internet pour se tenir informé de toute nouvelle mise à jour.